Faits saillants-Conseil MRC 15 mai 2018

Faits saillants de la séance du conseil de la MRC du 15 mai 2018
Voici l’ordre du jour de la séance du conseil du 15 mai 2018, tenue à la Maison de la Culture Roland-Jomphe. Il vous permettra d’aller consulter les sujets qui vous intéressent dans le procès-verbal, lequel sera publié dans l’onglet «Publications» sur le site Internet de la MRC dès son adoption.
1.
PÉRIODE DE RÉFLEXION;
2.
OUVERTURE DE LA SÉANCE;
3.
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR;
4.
ADOPTION ET RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 17 AVRIL 2018;
5.
ÉTATS FINANCIERS 2017;
6.
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT:
6.1
Virée de la culture;
6.2
Entente sectorielle de développement pour le soutien au développement de communautés en santé;
6.3
Pêche du bar rayé;
6.4
Dérogation au Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection;
6.5
Demandes de conformité.
7.
ADMINISTRATION ET GESTION :
7.1
Nomination du préfet suppléant et autorisation de signatures des effets bancaires;
7.2
Adoption des engagements, des comptes et des décaissements;
7.3
Programme d’aménagement durable des forêts;
7.4
Association forestière Côte-Nord;
7.5
Nominations;
a) Société Saumon de la rivière Romaine;
b) Assemblée des MRC de la Côte-Nord et comités régionaux;
c) Comité transport collectif et adapté.
7.6
Manitou :
a) Association touristique régionale de Duplessis – Protocole d’entente;
b) Embauches.
7.7
Complexe aquatique de Minganie;
7.8
Ressources humaines :
a) Liste des personnes embauchées;
b) Lettre d’entente.
7.9
Déplacements des élus;
8.
DEMANDE D’APPUI :
8.1
MRC d’Antoine-Labelle;
8.2
Municipalité de L’Île-d’Anticosti;
8.3
MRC du Rocher-Percé.
9.
AFFAIRES NOUVELLES :
9.1
Vidéoconférence;
9.2
Écocentre;
9.3
Classification de la route 138 en Minganie;
9.4
Anciens dépotoirs.
10.
PÉRIODE DE QUESTIONS;
11.
CLÔTURE DE LA SÉANCE.
Sont présents :
M. Luc Noël : préfet;
M.Pierre Cormier : conseiller, maire de Havre-Saint-Pierre;
M. Jean-Luc Burgess : conseiller,  maire suppléant de Longue-Pointe-de-Mingan;
M. Martin Côté : conseiller, maire de Baie-Johan-Beetz;
M. Léonard Labrie : conseiller, maire d’Aguanish;
M. André Barrette : conseiller, maire de Natashquan;
M. John Pineault : conseiller, maire de L’Île-d’Anticosti;
Mme   Josée Brunet : conseillère, mairesse de Rivière-Saint-Jean;
Mme   Lorenza Beaudin : conseillère, mairesse de Rivière-au-Tonnerre.
Formant quorum sous la présidence de monsieur Luc Noël.
SONT AUSSI présents :
Mme   Nathalie de Grandpré : directrice générale et secrétaire-trésorière;
Mme   Fanie Boudreau : directrice générale et secrétaire-trésorière adjointe;
Mme   Sara Richard : directrice à l’aménagement;
M. Jean-François Bonneau : comptable agréé de Deloitte S.E.N.C.R.L.;
M. Jonathan Turbis : contrôleur et analyste financier.
  1. AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT
6.1       Virée de la culture
La MRC de Minganie accepte de soutenir financièrement la programmation 2018 de La Virée de la culture, et ce, à la hauteur de 2 500 $ dans la mesure où des expositions seront présentées sur le territoire de la municipalité de Natashquan à la Copacte et sur le territoire de la municipalité de Havre-Saint-Pierre à la Maison de la culture Roland-Jomphe, et ce, au cours de l’année 2018.
La MRC soutient la virée de la culture depuis 2015.
 
6.2       Entente sectorielle de développement pour le soutien au développement de communautés en santé
La Direction de santé publique du CISSS de la Côte-Nord, dans le cadre de son plan d’action régional de santé publique 2015-2020, a mis en place un Fonds pour soutenir le développement de communautés.
Ce Fonds se veut un levier permettant la réalisation d’initiatives structurantes favorisant l’amélioration de la santé, des conditions et de la qualité de vie de la population nord-côtière.
La part réservée à la MRC de Minganie dans le Fonds par le CISSS de la Côte-Nord pour soutenir le développement de communautés est de 37 733 $/année pour une période de
3 ans, soit de 2018 à 2020.
Le MAMOT s’engage à contribuer à ce Fonds en soutien au développement des communautés en y affectant une somme de 20 000 $/année pour la même période dans le cadre du Fonds d’appui au rayonnement des régions (FARR).
La MRC de Minganie accepte de contribuer à la réalisation des objectifs d’une entente sectorielle de développement pour le soutien au développement de communautés en santé et accepte de participer financièrement pour une somme de  20 000 $/année pendant 3 ans en ressources financières, en biens et/ou en services, en provenance notamment du Fonds de développement des territoires (FDT) au besoin.
6.3       Pêche du bar rayé
La MRC de Minganie demande au ministère de la Forêt, de la Faune et des Parcs de modifier les modalités de pêche sportive au bar rayé pour la Côte-Nord de façon à permettre cette pêche sportive dès l’été 2018, et ce, afin d’éviter que la surpopulation de ce poisson devienne une nuisance.
  1. DEMANDE D’APPUI
8.2       Municipalité de L’Île-d’Anticosti
La MRC de Minganie appuie la municipalité de L’Île-d’Anticosti dans le cadre de ses démarches pour développer, construire et opérer un projet d’énergie renouvelable en milieu autonome en partenariat avec les communautés locales, dont la communauté innue d’Ekuanitshit qui s’intègre harmonieusement dans les orientations de développement de la municipalité.
  1. AFFAIRES NOUVELLES
9.1       Vidéoconférence
La MRC de Minganie accepte la proposition de la firme Genesis pour la mise en place du système de vidéoconférence «ZOOM» au montant de 23 600,21 $ et la MRC fera une demande d’aide financière dans le cadre du Fonds d’appui au rayonnement des régions (FARR) pour la mise en place de ce système de vidéoconférence.
La MRC affecte la somme de 4 720,00 $ à ce projet et autorise l’ensemble des abonnements et des formations relatives à la vidéoconférence.
9.3       Route 138
La MRC de Minganie demande au ministère des Transports du Québec de réviser les exigences du tronçon de la route 138 de l’aéroport de Sept-Îles jusqu’à Natashquan et de lui octroyer le statut de classe 1 et ce, afin d’assurer la sécurité des usagers.
En effet, actuellement la route est classée 2 dans cette portion ce qui a une incidence sur les exigences de déneigement.
Une route classée 1 doit être exempte de neige et de glace sur toute la largeur en tout temps et les accotements doivent être déneigés et déglacés; alors qu’une route classée 2 doit être exempte de neige et de glace sur 3 mètres de largeur dans les sections droites et sur 5 mètres de largeur aux points critiques et les accotements sur fond de neige durcie.
9.4       Anciens dépotoirs
La MRC de Minganie demande une rencontre avec le ministère des Ressources naturelles, afin que des travaux relatifs à la réhabilitation des sites et au nettoyage soient commencés dès 2018 pour les anciens dépotoirs de Rivière-Saint-Jean et de L’Île-d’Anticosti.