Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC du 17 septembre 2017

voici l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de Minganie à la préfecture de la MRC située au 1303, rue de la Digue. le mardi 17 septembre 2019 à 15 h.

 

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1.        OUVERTURE DE LA SÉANCE;
2.        LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR;
3.        ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AOÛT 2019;
4.        AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT :
4.1        Programme de partenariat régional du Conseil des arts et des lettres du Québec;
4.2        Cartographie des eaux souterraines;
4.3        Mémoire sur le financement de la mobilité.
5.        ADMINISTRATION ET GESTION :
5.1        Adoption des engagements, des comptes et des décaissements;
5.2        Promotion de la Minganie;
5.3        Transport collectif interurbain 2019-2020;
5.4        Fonds local d’investissement (FLI) et Fonds local de solidarité (FLS);
5.5        Complexe aquatique de Minganie;
5.6        Règlement d’emprunt – Solde disponible;
5.7        Matières résiduelles;
5.8        Ressources humaines;
5.9        Appel d’offres – Déneigement;
5.10      Formation meilleures pratiques d’affaires;
5.11      Déplacements des élus.
6.        DEMANDES D’APPUI :
6.1        MRC La Haute-Côte-Nord;
6.2        MRC Mekinac;
6.3        Municipalité de Grenville-sur-la-Rouge;
6.4        Appui au maintien des commissions scolaires.
7.       AFFAIRES NOUVELLES :
7.1        ________________________
7.2        ________________________
7.3        ________________________
8.         PÉRIODE DE QUESTIONS;
9.         CLÔTURE DE LA SÉANCE.

Faits saillants de la séance du conseil de la MRC du 20 août 2019

Voici l’ordre du jour de la séance du conseil du 20 août 2019; il vous permettra d’aller consulter les sujets qui vous intéressent dans le procès-verbal, lequel sera publié dans l’onglet « Publications » sur le site Internet de la MRC dès son adoption.
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE;
2.
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR;
3.
ADOPTION ET RATIFICATION DES AFFAIRES NOUVELLES ET DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 18 JUIN 2019;
4.
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT:
4.1
Protection de la route 138;
5.
ADMINISTRATION ET GESTION :
5.1
Adoption des engagements, des comptes et des décaissements;
5.2
Promotion de la Minganie;
a) Place aux jeunes;
b) Foire nationale de l’emploi;
c) Matériels promotionnels de la Minganie;
5.3
Ministère de l’Économie et de l’Innovation – Mission Activités économiques;
5.4
Fonds d’initiatives et d’opportunités socio-économiques;
a) Club socio-récréatif d’Anticosti;
b) Pêcheries Shipeck S.E.C.;
5.5
Complexe aquatique de Minganie :
a) Politique d’annulation et de remboursement;
b) Embauche;
5.6
Vente pour non paiement de taxes;
5.7
Matières résiduelles;
a) Plan de gestion des matières résiduelles;
b) Disposition du bois provenant des installations d’Hydro-Québec;
5.8
Inspecteur municipal – Nomination;
5.9
Règlement ayant pour objet de prévoir les modalités de l’établissement des quotes-parts relatives à la gestion des cours d’eau sous la juridiction de la MRC et de leur paiement par les municipalités locales;
5.10
Fonds local d’investissement (FLI) et Fonds local de solidarité (FLS);
5.11
Iniquités des tarifs et des services postaux;
5.12
Déplacements des élus.
6.
DEMANDES D’APPUI :
6.1
MRC d’Antoine-Labelle – Financement du Programme Réno-Région;
7.
AFFAIRES NOUVELLES :
7.1
Programme de soutien à l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques à la planification municipale (PIACC) – Demande d’aide financière;
7.2
Hydro-Québec;
7.3
Embauche locale – Mobilité provinciale;
8.
PÉRIODE DE QUESTIONS;
9.
CLÔTURE DE LA SÉANCE.
SONT PRÉSENTS :
M. Luc Noël : préfet;
M. Pierre Cormier : conseiller, maire de Havre-Saint-Pierre;
M. Martin Beaudin : conseiller, maire de Longue-Pointe-de-Mingan;
André Barrette : conseiller, maire de Natashquan;
M. Léonard Labrie : conseiller, maire d’Aguanish
M. John Pineault: conseiller, maire de L’Île-d’Anticosti;
M. Martin Côté : conseiller,  maire de Baie-Johan-Beetz;
M. Jacques Bernier : conseiller, maire suppléant de Rivière-au-Tonnerre.
Mme   Josée Brunet : conseillère, mairesse de Rivière-Saint-Jean.
SONT AUSSI PRÉSENTS :
Mme Nathalie de Grandpré , directrice générale et secrétaire-trésorière;
Mme Fanie Boudreau, directrice générale adjointe et secrétaire-trésorière adjointe;
Mme Sara Richard , directrice de l’aménagement et du développement du territoire.
4.1       Protection de la route 138
 
La MRC de Minganie demande au ministère des Transports de débuter sans attendre, soit dès 2019-2020, les travaux d’enrochement de stabilisation de la berge nécessaires à la protection de la route 138 dans le secteur de la rivière Mingan, afin d’assurer la sécurité des résidents, des cyclistes et des automobilistes et de protéger la route 138 qui représente un lien vital pour la Minganie.
La MRC demande également audit ministère de présenter sa documentation et sa planification sur les travaux projetés reliés à l’érosion des berges sur l’ensemble du territoire de la Minganie, et ce, à la Table de concertation sur l’érosion en Minganie.

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